Frédéric Puigserver

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Frédéric PUIGSERVER
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur des affaires juridiques au secrétariat général du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Groupe:
Direction des affaires juridiques
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000049010676(source JORF)
cessation de fonction
25 Janvier 202425/01/2024
De: Puigserver (Frédéric, Betsalel, Jean-Pierre)
directeur des affaires juridiques au ministère ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048734610(source JORF)
nomination
31 Décembre 202331/12/2023
De: Frédéric PUIGSERVER
maître des requêtes au Conseil d'Etat, directeur des affaires juridiques du ministère de l'agriculture et de l'alimentation, président
Objet:
membres de la Commission nationale de contrôle des opérations de vote traitées par le système informatique centralisé pour l'élection des délégués cantonaux de la Mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 723-61-3 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
Commission nationale de contrôle des opérations de vote traitées par le système informatique centralisé pour l'élection des délégués cantonaux de la Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000039403208(source JORF)
nomination
21 Novembre 201921/11/2019
De: Frédéric PUIGSERVER
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur des affaires juridiques du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Remplace:Mme Fabienne LAMBOLEZ
Groupe:
Direction des affaires juridiques
Ministère de l'agriculture
date_debut="2018-11-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000037524231(source JORF)
nomination
25 Octobre 201825/10/2018
De: Puigserver (Frédéric, Jean-Pierre)
maître des requêtes au Conseil d'Etat ; 10 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="10"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032528142(source JORF)
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Frédéric Puigserver
Objet:
du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter de la date de leur nomination dans le grade de maître des requêtes
Groupe:
Conseil d'État
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000029347482(source JORF)
radiation
08 Août 201408/08/2014
De: Frédéric Puigserver
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029347482(source JORF)
nomination
08 Août 201408/08/2014
De: Puigserver (Frédéric)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
date_debut="2009-08-01"
JORFTEXT000020930282(source JORF)
promotion
31 Juillet 200931/07/2009
De: Puigserver (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi"
JORFTEXT000020913815(source JORF)
inscription
30 Juillet 200930/07/2009
De: Puigserver (Frédéric)
Objet:
rapporteur public
Les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
cessent leurs fonctions de rapporteur public
Au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
date_debut="2009-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000020490483(source JORF)
désignation
07 Avril 200907/04/2009
De: Puigserver (Frédéric)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
date_debut="2008-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000019262396(source JORF)
désignation
29 Juillet 200829/07/2008
De: Puigserver (Frédéric)
au tribunal administratif de Paris
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2006-10-01"
JORFTEXT000000427155(source JORF)
affectation
17 Juin 200617/06/2006
De: Puigserver (Frédéric)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2004-2006)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2006-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000427464(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Puigserver (Frédéric)
Objet:
Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2006 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2006-04-01"
JORFTEXT000000639695(source JORF)
affectation
10 Mai 200610/05/2006
De: Puigserver (Frédéric)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2004-2006
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2004-01-01"
ecole
eleve_ena="2004-2006"
JORFTEXT000000797793(source JORF)
nomination
06 Mars 200406/03/2004
De: Puigserver (Frédéric)
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2004-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000611316(source JORF)
cessation de fonction
03 Janvier 200403/01/2004
De: Puigserver (Frédéric)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="2003-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
JORFTEXT000000611528(source JORF)
nomination
27 Septembre 200327/09/2003
De: Puigserver (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1997 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Picot de Moras d'Aligny
(Arnaud)
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000554102(source JORF)
diplome
09 Janvier 199809/01/1998
De: Puigserver (Frédéric)
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en première année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisation et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, à la suite du concours ouvert en 1994, les candidats
par ordre alphabétique
Option M
Candidats français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
JORFTEXT000000735607(source JORF)
admission
28 Février 199528/02/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.